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N° OFCL

14 résultat(s)

  • Rapport explicatif concernant la révision de l’ordonnance sur le fonds de désaffectation et sur le fonds de gestion des déchets radioactifs pour les installations nucléaires (OFDG; RS 732.17)
    Rapport explicatif concernant la révision de l’ordonnance sur le fonds de désaffectation et sur le fonds de gestion des déchets radioactifs pour les installations nucléaires (OFDG; RS 732.17)

    Paru le: 24.11.2021
    Type de document: PDF
    Taille: 248 KB
    Télécharger: DE |  FR |  IT |  EN ID: 10729

  • Rapport explicatif concernant la révision de l’ordonnance sur les exigences relatives à l’efficacité énergétique (OEEE, RS 730.02)
    Rapport explicatif concernant la révision de l’ordonnance sur les exigences relatives à l’efficacité énergétique (OEEE, RS 730.02)

    Paru le: 24.11.2021
    Type de document: PDF
    Taille: 167 KB
    Télécharger: DE |  FR |  IT |  EN ID: 10731

  • Rapport explicatif concernant la révision de l’ordonnance sur l’encouragement de la production d’électricité issue d’énergies renouvelables (OEneR, RS 730.03)
    Rapport explicatif concernant la révision de l’ordonnance sur l’encouragement de la production d’électricité issue d’énergies renouvelables (OEneR, RS 730.03)

    Paru le: 24.11.2021
    Type de document: PDF
    Taille: 267 KB
    Télécharger: DE |  FR |  IT |  EN ID: 10733

  • Rapport explicatif concernant la révision de l’ordonnance sur l’énergie (OEne, RS 730.01)
    Rapport explicatif concernant la révision de l’ordonnance sur l’énergie (OEne, RS 730.01)

    Paru le: 24.11.2021
    Type de document: PDF
    Taille: 277 KB
    Télécharger: DE |  FR |  IT |  EN ID: 10735

  • Rapport explicatif relatif à la révision de l’ordonnance du DETEC sur la garantie d’origine et le marquage de l’électricité (OGOM, RS 730.010.1)
    Rapport explicatif relatif à la révision de l’ordonnance du DETEC sur la garantie d’origine et le marquage de l’électricité (OGOM, RS 730.010.1)

    Paru le: 24.11.2021
    Type de document: PDF
    Taille: 218 KB
    Télécharger: DE |  FR |  IT |  EN ID: 10737

  • Rapport explicatif concernant la révision de l’ordonnance sur les matériels électriques à basse tension (OMBT; RS 734.26)
    Rapport explicatif concernant la révision de l’ordonnance sur les matériels électriques à basse tension (OMBT; RS 734.26)

    Paru le: 24.11.2021
    Type de document: PDF
    Taille: 216 KB
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  • Rapport explicatif concernant la révision de l’ordonnance sur les appareils et les systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles (OSPEX; RS 734.6)
    Rapport explicatif concernant la révision de l’ordonnance sur les appareils et les systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles (OSPEX; RS 734.6)

    Paru le: 24.11.2021
    Type de document: PDF
    Taille: 208 KB
    Télécharger: DE |  FR |  IT |  EN ID: 10741

  • Explications concernant la révision de l’ordonnance du DETEC relative aux spécifications concernant l’indication sur la consommation d’énergie et sur d’autres caractéristiques des voitures de tourisme, des voitures de livraison et des tracteurs à sellette
    Explications concernant la révision de l’ordonnance du DETEC relative aux spécifications concernant l’indication sur la consommation d’énergie et sur d’autres caractéristiques des voitures de tourisme, des voitures de livraison et des tracteurs à sellette

    Paru le: 10.06.2021
    Type de document: PDF
    Taille: 144 KB
    Télécharger: DE |  FR |  IT |  EN ID: 11203

  • Rapport explicatif concernant la révision de l’ordonnance sur les exigences relatives à l’efficacité énergétique (OEEE, RS 730.02)
    Rapport explicatif concernant la révision de l’ordonnance sur les exigences relatives à l’efficacité énergétique (OEEE, RS 730.02)

    Paru le: 04.06.2021
    Type de document: PDF
    Taille: 78 KB
    Télécharger: DE |  FR |  IT |  EN ID: 10498

  • Rapport explicatif concernant la révision de l’ordonnance sur les lignes électriques (OLEI; RS 734.31)
    Rapport explicatif concernant la révision de l’ordonnance sur les lignes électriques (OLEI; RS 734.31)

    Paru le: 04.06.2021
    Type de document: PDF
    Taille: 87 KB
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